Conseil Municipal du 09 février 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
001compte rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122.22 et L.2122.23 du code général des collectivités territoriales - Délibération
002Budget Principal Ville - Décision budgétaire modificative n°1 - Délibération
003Attribution d'une subvention à l'Association de Gestion de l'Ecole Emilie Brandt pour la réalisation de classes de découvertes - Délibération
004ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE L'ECOLE PRIMAIRE MAURICE RAVEL POUR LE FINANCEMENT D'UN PROJET CULTUREL - Délibération
005Réforme des tarifs de vacations funéraires - Délibération
006Fixation des tarifs de vente de denrées aux cafétarias du Conservatoire et de l'Escale - Délibération
007Fixation des tarifs d'inscription au Conservatoire municipal - Délibération
008Fixation des tarifs d'inscription à l'espace culturel 'l'Escale' - Délibération
009DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE POUR L'ACQUISITION D'UN CLAVECIN - Délibération
010Demande de subvention pour les travaux d'espaces verts et de récupération des eaux pluviales de la ZAC Collange - phase 1 - Délibération
011Avenant à la convention d'avances temporaires de trésorerie - Opérations d'aménagement 'Gustave Eiffel', 'Front de Seine' et 'Collange' - Délibération
012ZAC GUSTAVE EIFFEL - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2008 - Délibération
013ZAC FRONT DE SEINE- Compte rendu annuel à la Collectivité pour l'année 2008 - Délibération
014ZAC COLLANGE - Compte rendu annuel à la Collectivité pour l'année 2008 - Délibération
015Délégation de service public relative à la mise en oeuvre, à l’exploitation et la commercialisation d’un réseau de production et de transport de froid sur la ville de Levallois - Autorisation de signature de la convention - Délibération
016Organisation de classes de découverte - Année scolaire 2009-2010 - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés. - Délibération
017Maintenance et entretien des installations techniques des fontaines - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération
018Entretien, fourniture et installation de bornes fixes, rétractables et automatiques - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération
019Travaux de maintenance et travaux divers sur les installations d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché. - Délibération
020Acquisition de bancs et cendriers - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération
021Acquisition et entretien de matériels horticoles - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération
022Entretien des espaces verts de la Place de Verdun, du Lycée Léonard de Vinci et de divers bâtiments municipaux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération
023Marché de blanchissage et de nettoyage de linge – autorisation de lancer la procédure et de signer les marchés. - Délibération
024Acquisition et maintenance de photocopieurs - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération
025Travaux d’aménagement de salles d’équipement collectif et d’un parc public de stationnement sis 73 rue Anatole France et 3/5 place du général Leclerc – Avenants n°3 aux marchés conclus avec les sociétés 3J CONSTRUCTIONS, M.C.F.E., TREUIL MENUISERIE BÂTIMENT et SCIERP - Délibération
026Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France - Sigeif - Adhésion de la commune de Jouy-en-Josas (Yvelines) - Délibération
027Demande de prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique concernant l'immeuble sis 15 rue Bellanger (angle 48 rue Pierre Brossolette) - Délibération
028Résiliation amiable anticipée du bail emphytéotique portant sur des locaux à usage de parkings et de station-service sis 11 bis - 19 place Henri Barbusse - Délibération
029Indemnité d'éviction commerciale d'un fonds de commerce sis 91 rue Aristide Briand (en attente de confirmation) - Délibération
030Transformation de postes - Délibération
031Modification du règlement intérieur - Délibération
032PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU DÉGÂT DES EAUX DU 15 JANVIER 2008 AU NOUVEAU CONSERVATOIRE SITUE 31-33 RUE GABRIEL PÉRI A LEVALLOIS - Délibération
033Participation aux frais de scolarisation adaptée des enfants handicapés levalloisiens. Convention entre la Ville de Levallois et l'Association 'Votre Ecole chez Vous' - Année scolaire 2008/2009 - Délibération
034Approbation de la Convention à conclure entre la Ville et la Préfecture des Hauts-de-Seine relative à la mise en dépôt de quatre stations fixes d'enregistrement des demandes de titres d'identité et de voyage à Levallois - Délibération